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Marques déposées par la société SA "STERILISATION MEDICAL INTERNATIONAL" (S.M.I
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"B.B.C. STERILISATION"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"B.B.C. STERILISATION"
SA "STERILISATION MEDICAL INTERNATIONAL" (S.M.I.)

Numéro de dépôt :
94540633
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque "B.B.C. STERILISATION"

Déposée le 12 octobre 1994 par la société SA "STERILISATION MEDICAL INTERNATIONAL" (S.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "B.B.C. STERILISATION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société SA "STERILISATION MEDICAL INTERNATIONAL" (S.M.I domicilié(e) 961 Rue de la Croix de Lavit, Parc Euromédecine, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 804 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT, Avocat FIDAL - France.

La marque "B.B.C. STERILISATION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "B.B.C. STERILISATION" est expirée depuis le 12 octobre 2004.

SA "STERILISATION MEDICAL INTERNATIONAL" (S.M.I a également déposé les autres marques suivantes : SMI , FERTE


SA "STERILISATION MEDICAL INTERNATIONAL" (S.M.I.) - 961 Rue de la Croix de Lavit, Parc Euromédecine, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 387804933


Maître Michel ISSERT, Avocat FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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